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Aperçu et commentaires relatifs à la loi sur
les droits d'auteurs
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Autorisations de
reproduction de textes et d'images
1. Aperçu et commentaires relatifs à la loi sur les droits d'auteurs
La nouvelle loi sur les droits d'auteur du 30 juin 1994 (MB du 27 juillet 1994) entrée en application le 1er août 1994, remplace l'ancienne loi du 22 mars 1886.
Le droit d'auteur protège les oeuvres littéraires et artistiques. Une découverte technique ne peut en aucun cas être protégée par le droit d'auteur. La législation ne définit pas la notion d'oeuvres littéraires et artistiques. Elle donne toutefois une liste exemplative des créations que comprennent les termes "oeuvres littéraires et artistiques". Il s'agit de toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, telles que : les livres, brochures et autres écrits; les programmes d'ordinateurs; les conférences, allocutions, sermons et autres oeuvres de même nature; les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales; les oeuvres chorégraphiques et les pantomimes; les compositions musicales avec ou sans paroles; les oeuvres cinématographique, auxquelles sont assimilées les oeuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie; les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie; les oeuvres photographiques, auxquelles sont assimilées les oeuvres exprimées par un procédé analogue à la photographie; les oeuvres des arts appliqués; les illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences; les recueils d'oeuvres littéraires ou artistiques tels que les encyclopédies, anthologies et bases de données.
La jurisprudence et la doctrine exigent qu'une création remplisse deux conditions afin d'être considérée comme une oeuvre et donc être protégée par le droit d'auteur. La création doit être matérialisée de manière à pouvoir être communiquée à autrui. Une idée, un concept, une méthode de travail ou une théorie scientifique ne peut donc en tant que telle être protégée par le droit d'auteur. D'autre part, il doit s'agir d'une création originale, c'est-à-dire une création intellectuelle propre à son auteur.
Le droit d'auteur protège seulement l'auteur, lequel doit être une personne physique. Les personnes morales sont donc exclues. Les droits d'auteur peuvent être divisés en trois catégories :
les droits patrimoniaux qui permettent à l'auteur d'exploiter son oeuvre (droits de reproduction, de transmission, d'adaptation, de traduction, de location et de prêt); les droits moraux qui protègent le lien intime entre l'auteur et son oeuvre (droit de reconnaissance; droit de paternité et d'intégrité); certains droits particuliers de nature patrimoniale : il s'agit surtout du droit à une indemnité pour photocopies).
Le droit d'auteur se prolonge pendant 70 ans après le décès de l'auteur au profit de la personne qu'il a désignée à cet effet ou, à défaut de ses héritiers. Lorsque l'oeuvre est le produit d'une collaboration, le droit d'auteur existe au profit de tous les ayants droit jusque 70 ans après la mort du dernier coauteur survivant.
En opposition aux droits moraux, les droits patrimoniaux sont cessibles et transmissibles en tout ou en partie.
Lorsque des œuvres sont créées par un auteur en exécution d'une convention de travail, le droit d'auteur revient à l'exécutant. La cession des droits patrimoniaux à l'employeur est seulement admise à la double condition, que ce soit expressément prévu et que la création de l'oeuvre entre dans le champ d'application du contrat. Cela implique que l'employeur doit songer, lors de l'engagement de personnel créatif, à insérer une clause spécifique selon laquelle il est expressément prévu que toutes réalisations conçues par le personnel lui reviennent. Pour les contrats en cours, un contrat complémentaire doit être conclu.
A côté des droits d'auteur qui assurent la protection en personne de l'auteur, la loi porte également sur la reconnaissance de droits voisins qui bénéficient à ceux dont les prestations sont nécessaires pour la réalisation ou l'exploitation d'une œuvre déterminée (artiste-interprète, producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, organismes de radiodiffusion et photographes).
La loi stipule que les droits voisins ne portent pas atteinte au droit d'auteur et qu'ils ne peuvent être interprétés comme une limite à l'exercice du droit d'auteur. Le droit d'auteur bénéficie donc de la priorité absolue.
Selon la loi relative au droit d'auteur, une rémunération est due aux auteurs et éditeurs pour chaque copie privée d'œuvres graphiques protégées (p ex :, les livres, périodiques, quotidiens, etc...). Le concept "œuvres protégées" porte sur tous les travaux littéraires et graphiques qui forment une création originale, qui n'est pas encore échue dans le domaine public (protection jusqu'à 70 ans après le décès de l'auteur). La rémunération versée à Reprobel (cf ci-après) se rapporte uniquement aux œuvres protégées par la loi et dont le législateur a autorisé la reproduction. Ne sont pas protégées et par conséquent ne donnent pas lieu à une rémunération :
les actes officiels de l'autorité, pour autant que ces lois, règlements sont recopiés du Moniteur belge. Ils donnent lieu à rémunération lorsqu'ils sont recopiés d'un périodique ou autres ; les notes internes et administratives, documents propres et publications d'entreprises hors du groupe, échanges de correspondance, rapports annuels,...
Cette rémunération est versée à une société de gestion, Reprobel qui en assure la répartition. En ce qui concerne la répartition proportionnelle (celle qui frappe l'œuvre protégée), deux catégories de débiteurs sont à distinguer :
les entreprises, les pouvoirs publics, les particuliers et ceux qui mettent (même gratuitement) un photocopieur à disposition (dans ce dernier cas, seul le copyshop paie et non celui qui vient de copier); les établissements d'enseignement et les bibliothèques (tant publiques que privées reconnues par les pouvoirs publics).
La première catégorie paie 0,00149 EUR par copie d'une œuvre protégée, lorsqu'elle collabore à la perception par Reprobel et 0,00248 EUR par copie lorsqu'elle ne collabore pas. Les écoles et les bibliothèques bénéficient d'un tarif réduit : en cas de collaboration à la perception par Reprobel, 0,00112 EUR par copie d'une œuvre protégée; à défaut 0,00186 EUR par copie d'une œuvre protégée.
Il y a deux procédures de déclaration : une générale et une standardisée. Sur base de la procédure générale, le débiteur de la rémunération remplit une déclaration dans laquelle il fait lui-même une estimation du nombre de copies d'oeuvres protégées. La déclaration standardisée est réservée :
aux établissements d'enseignement et aux bibliothèques qui utilisent moins de 6 photocopieurs d'une vitesse de copies de plus de 9 copies par minute et qui ne mettent pas d'appareils à disposition d'autrui dans le cadre d'une activité commerciale ou lucrative; aux entreprises et particuliers occupant moins de 50 travailleurs intellectuels ou indépendants qui utilisent moins de 6 photocopieurs d'une vitesse de copies de plus de 9 copies par minute et ne les mettent pas à la disposition d'autrui à titre onéreux. Les copyshops suivent donc toujours la procédure générale.
Les sociétés de gestion qui gèrent ces droits d'auteur sont des sociétés régulièrement constituées dans un des pays de l'Union européenne où elles exercent licitement une activité de société de perception ou de répartition desdits droits. Les associés doivent être auteurs, artistes-interprètes ou exécutants, producteurs d'oeuvres sonores ou audiovisuelles, éditeurs, ou les ayants droit de ceux-ci. En outre, les sociétés de gestion doivent préalablement à toutes activités sur le territoire belge obtenir une autorisation. Cette autorisation peut être retirée par le Ministre qui a les droits d'auteur dans ses attributions.
L'achat d'une photocopieuse ou d'un fax est également soumis à une taxation unique à Reprobel. Le montant dépend de la capacité de l'appareil et varie de 44,62 EUR pour un appareil reproduisant 20 copies par minute à 601,14 EUR pour un appareil de 65 copies par minute.
Le but consiste à ce que les organisations professionnelles ou des entreprises individuelles concluent des accords avec REPROBEL Le contenu de ces accords peut fortement diverger. Selon l'organisation à laquelle on appartient, des accords différents et des remises différentes peuvent être appliquées. Des renseignements à ce sujet peuvent être obtenus auprès de :
Reprobel
rue du Prince Royal 87
1050 Bruxelles
tel 02/551 03 24.
Fax: 02/551 03 25
website:
http://www.reprobel.be/
e-mail:
kwanderlinden@reprobel.be
Les distributeurs qui diffusent de la musique dans leur point de vente doivent payer une rémunération aux producteurs de disques et aux artistes interprètes. La loi précitée du 30 juin 1994 sur les droits d'auteur établit que les producteurs de phonogrammes et les artistes interprètes ont droit au paiement d'une rémunération équitable pour la communication publique de phonogrammes. La loi entend par là, la diffusion de musique au moyen d'une source quelle qu'elle soit (radio, lecteur, CD, juke-box,... Cette rémunération est due en plus des droits à verser à la SABAM, destinés aux auteurs des mêmes oeuvres musicales. Cette rémunération est fonction de la surface nette de vente.
Cette rémunération est due notamment par :
l'horeca, les discothèques, les dancings, les cafés dansants et les activités temporaires. les magasins, les galeries d'art, et les points de vente temporaires, les salons de coiffure et esthéticiens, les salles de cinéma, les drive-in et festivals audio-visuels, les services, professions libérales et activités temporaires de prestations de services, les associations et leurs activités, les organisateurs d'activités temporaires, les centres culturels, les maisons de jeunes, les salles polyvalentes et les administrations publiques. Les conditions d'application et les tarifs différents en fonction de l'organisme redevable de la rémunération.
Pour plus d'informations : http://www.bvergoed.be/
La Commission « Copie privée » instituée auprès du SPF Justice et regroupant les organisations de gestion du droit d'auteur et des droits voisins ont négociés avec Auvibel les tarifs relatifs à certains supports vierges permettant la copie privée d'oeuvres visuelles et/ou sonores
0,1 EUR/heure pour les supports analogiques sonores et audiovisuels ; 0,23 EUR/heure pour les supports numériques qui sont spécifiquement destinés à la reproduction d'œuvres sonores ; 0,12 EUR par unité pour les supports numériques de type CD enregistrables ou réenregistrables quelle que soit la capacité du CD. Il entre dans les intentions de la Commission vie privée d'envisager la possibilité d'introduire un nouveau tarif applicable au DVD.
Loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, M.B. du 27 juillet 1994
A.R du 4 avril 2003 portant modification de l'A.R.du 28 mars 1996 relatif au droit à rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'oeuvres audiovisuelles, M.B. du 30 avril 2003, modifié par l'A.R. du 16 juin 2003, M.B. du 22 juillet 2003.
Etant enseignant, je me rends de plus en plus compte que l'enseignement, que l'accès à l'école et au système d'éducation sont parfois le seul et unique moyen pour un enfant de s'émanciper socialement.
Aucune progression sociale n'est possible sans une instruction correcte débouchant sur des Savoirs, des Savoir-faire et des Savoir-Etre.
Dans cette optique, l'enseignement des sciences est essentiel voire primordial. Les Sciences ont cette capacité importante d'ouvrir l'esprit et de permettre le compréhension du monde. Cette compréhension du monde permet d'établir des liens entre la matière vivante, la matière non vivante, l'évolution, le temps et l'espace. C'est au départ des sciences que se greffent les savoirs fondamentaux de mathématique et de langue française.
Les Sciences sont donc le point de départ qui permettent un compréhension globale du monde dans lequel nous vivions. Cette compréhension globale du monde permet à celui qui la détient de devenir autonome et de ne plus être un assisté social.
Mon site a une vocation essentiellement scientifique.
J'estime donc que tout ce qui s'y trouve est à la disposition de tous, pour une transmission libre du savoir à tout qui le désire.
Chacun a le droit de copier et d'utiliser comme bon lui semble textes et images de ma propre composition... pour autant que l'utilisation qui en est faite ne soit pas commerciale.
Le bon goût, la correction et la politesse veulent que l'auteur soit prévenu de toute copie, ce que, je l'espère, chacun fera. Si une demande m'est adressée, JAMAIS je ne la refuserai. La seule condition pour l'utilisateur futur sera de mentionner la provenance du texte et/ou de la photo.
3. Autorisations de reproduction de textes et d'images
Certains éléments de ce site ne sont pas ma propriété. J'ai dû demander à leur auteur de pouvoir les reproduire :
3.1. Demande à David Holemans de pouvoir reproduire son dessin dans la partie "humour"Monsieur Van Bellingen,J'ai bien reçu, par le biais de Monsieur Philippe Miest, votre demande de reproduction d'une illustration diffusée dans nos éditions. J'avoue être flatté par votre requête, à laquelle j'accède bien volontiers. La seule "contrainte" étant, vous vous en doutez, d'en préciser la source...(© Sud Presse).
Pour ce qui est de scanner l'illustration, vous risquez d'être probablement déçu du résultat, en raison de la trame habituelle des quotidiens. Dès lors, veuillez trouver en pièce jointe, une copie du fichier original. La commande ayant été faite pour une illu en noir/blanc, je n'ai malheureusement pas de version couleur à vous proposer. J'espère néanmoins que celle-ci pourra vous satisfaire.
Recevez, Monsieur Van Bellingen, mes meilleures salutations.
David HOLEMANS
3.2 Demande à Joël Martin de pouvoir reproduire ses photos de minéraux dans la partie "Minéralisations de la Calestienne"
Bonjour,
Je vous avais adressé à l'époque ces photos pour que vous puissiez les exploiter de la manière qui vous
conviendra... je n'y avais mis aucune restriction! Cependant, c'est très aimable de me faire part de vos intentions, et je vous en remercie beaucoup.
3.3. Demande à Christophe Bretschy, auteur de Nelson, le petit Diablotin, de
pouvoir reproduire une planche dans la partie "humour"
Bonjour,
Je serai flatté d'apparaître sur votre site!
Bonne continuation. Christophe Bertschy
3.4. Demande à Karen Carr de pouvoir reproduire son dessin du Dunkleosteus
dans la partie "le Dévonien"
Dear Sir,
Please fell free to use it and thank you for asking.
Best wishes, Karen3.5. Demande à Denis Murphy de pouvoir reproduire ses dessins de reconstitution de la faune et de la flore du Dévonien dans la partie "Faune du Dévonien"
Dear Luc Van Bellingen,
Thanks for your email.
You have my permission to use my reconstructions from Devonian Times.
Good luck on your work. Dennis Murphy
3.6. Demande aux membres du CREPI (Comité pour la Réhabilitation et l'Etude
du Patrimoine Industriel) de pouvoir reproduire des photos de sites industriels ardennais pour "le Massif de Rocroi"
Monsieur,
Bon travail !
Bien sûr, vous pouvez librement utiliser nos photos, elles sont faites pour cela.
Cordialement. Alain Renard, trésorier du CREPI
3.7. Demande à Vincent Duseigne de pouvoir citer des extraits de son site
internet présentant la région de Fumay
Luc,
Aucun problème pour cette utilisation, bien au contraire ! C'est bien que ça serve.
D'ici deux semaines, on va retourner sur place, on va faire le secteur de Monthermé et Deville. C'est un peu moins riche que Fumay, mais il y a tout de même des choses à voir. Je te tiendrai au courant de ce qu'on a pu trouver.
De mon côté, j'ajouterai d'ici peu un lien vers votre page.
Passez un bon week-end !
Vincent
Patrimoine industriel, civil et souterrain
Monsieur, Je suis vice-président de l'Escargotite, un groupe de géologues amateurs
de Namur et je suis en train de réaliser un "fascicule technique à l'usage des géologues
amateurs" dans lequel je suis amené à parler des cartes géologiques en liaison avec les cartes
topographiques. Etant donné que certains de nos membres, néophytes, n'ont jamais vu une
carte de près, je me dois de tout expliquer : l'échelle, comment calculer les
distances, les longitudes, les latitudes, les symboles, les couleurs, les courbes de niveau... Je viens donc, par la présente vous demander l'autorisation de pouvoir
reproduire quelques extraits d'une carte topographique en vue d'illustrer mon
propos. Voici les 5 extraits que je me propose d'insérer dans ce travail de
vulgarisation destiné à nos membres : coin Nord-Ouest, coin Nord-Est, échelle, signe
IGN, et la légende avec les signes et symboles en deux images (provenant d'une
carte parue dans Vers l'Avenir en 1981). Une dernière information qui est sans doute importante, à mes yeux du
moins, puisqu'enseignant de formation, tout ceci est uniquement réalisé dans un but de formation de nos membres, d'enseignement purement gratuit, réalisé
bénévolement. Aucun bénéfice ne nous sera rétribué. Le seul bénéfice que nous en
tirerons c'est une nouvelle compétence que nos membres pourront avec un peu entraînement
maîtriser sur le terrain : nous pourrons compter sur des membres qui sauront se
repérer géographiquement et géologiquement, afin que nos géologues amateurs
soient mieux armés face au terrain qu'ils explorent. Enfin, pour que votre information soit complète, ce fascicule paraîtra
par "épisodes" dans notre revue mensuelle et sera sans doute mis en ligne à la fin de
sa conception sur le site du club http://www.escargotite.com/
et sera relayé sur mon propre site
http://www.fossiliraptor.be/ Je vous remercie d'avance et vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression
de mes sentiments les meilleurs. Luc Van Bellingen Monsieur, L'IGN vous donne l'autorisation de reproduction (dans le fascicule et
sur votre site internet) les extraits de cartes montrés ci-dessus. Veuillez nous avertir si vous aurez l'intention de modifier le nombre et les dimensions des extraits. Bien à vous,
Monsieur Bauduin, Je suis instituteur et éditeur d'un site internet non commercial
dédié à la géologie. Carolo d'origine, je ne peux renier mes racines
et une page de mon site est réservée à l'esprit carolo avec poèmes,
textes et images parlant de la vie des ouvriers mineurs,
sidérurgistes. (mon grand père était ingénieur des mines) Par la présente, je vous demande l'autorisation de pouvoir mettre ce
montage powerpoint sur ma page "souvenirs" afin illustrer encore plus
le Pays de Charleroi. En espérant une réponse favorable, recevez, monsieur, l'expression
de mes sentiments les meilleurs. Luc Van Bellingen Bonjour Monsieur Van Bellingen, Bon dimanche, recevez, toutes mes amitiés, Michel
Monsieur, Je suis en train de réaliser un petit article (qui paraîtra sur mon
site internet dans un "billet d'humeur" dépeignant une mésaventure qui
m'est arrivée sur la plage de Luc sur Mer (se faire éjecter par la
force publique alors que je ramassais des brachiopodes sur l'estran à
marée basse) et j'aimerais pouvoir utiliser la photo de la falaise des
confessionnaux que vous avez afin d'illustrer l'endroit où ce petit
incident est survenu. En espérant avoir votre accord, je vous prie de croire, Monsieur,
en l'expression de mes sentiments les meilleurs. P.S. en attache, la photo en question Luc Van Bellingen Bonjour, Je suis surpris par votre "éjection par la force publique." Je pensais que la "cueillette" des fossiles sur la plage (sans
marteau) était autorisée, tant que l'on ne s'approche pas de la falaise. Pas de problème pour l'utilisation de ma photo des confessionnaux
située ici :
http://bernard.langellier.pagesperso-orange.fr/bnorm/lion.htm
Bonsoir Monsieur, Merci de l'intérêt que vous portez à mon blog. Avec mes remerciements anticipés. Bonne soirée. Cordialement Bonsoir, Votre initiative et votre site sont admirables.
Pour me
contacter, me faire part de vos idées, me poser vos questions, me laisser vos
remarques,
cliquez sur
l'image ci-dessous...
3.8. Demande à Monsieur Simon Gysemberg, représentant de l'IGN (Institut
Géographique National) de pouvoir reproduire certains extraits de carte
topographiques pour la revue du club l'Escargotite, le site du dit club
et du présent site internet"
3.9. Demande à Monsieur Bauduin, créateur d'un fichier PowerPoint en wallon de pouvoir le présenter dans la
partie "Souvenirs"
3.10. Demande à Monsieur
Bernard Langelier de pouvoir utiliser sa photographie de la falaise dite
des "Confessionnaux" et de l'intégrer à titre illustratif dans "Le petit
billet d'humeur"
3.11. Demande d'autorisation auprès de Mr. André Paillard afin de
pouvoir utiliser des photos de son blog consacré à l'exploitation
minière
Vous pouvez utiliser ce que vous voulez en photos et articles de ce
dernier, j'ai volontairement désactivé le clic droit afin de participer
à la promotion de notre patrimoine minier.
J'ai moi même emprunté certaines photos, la seule chose que je vous
demanderai c'est que votre site ou ouvrage ne soit pas commercialisé.
3.12. Demande d'autorisation auprès de Mr. Lambert afin de
pouvoir utiliser des photos de ses lampes de mineurs
Vous pouvez utiliser les photos de mon site.
Je vous souhaite encore beaucoup de plaisir(s) dans vos recherches
